Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site www.unbrincoton@gmail.com">www.unbrincoton@gmail.com
En confirmant votre commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les acceptez dans leur intégralité.
Un brin coton, se réserve le droit de modifier ces conditions.
Les conditions applicables sont alors celles en vigueur au moment de la passation de commande.
Articles :
Un brin coton propose une sélection d’articles, de tambours brodés, accessoires brodés et papeteries brodées. Chaque article est réalisé à la main, il peut donc y avoir des irrégularités.
Un brin coton s'efforce de présenter au mieux ces créations via une description ainsi que des photographies qui représentent les caractéristiques principales de l'objet.
Ces indications sont données à titre indicatif et n'entrent donc pas dans le champ contractuel.
Bien que présentées avec soin, les photos et textes présents sur le site internet www.unbrincoton.com peuvent toutefois comporter des erreurs et dans ce cas, la responsabilité de Un brin coton ne saurait être engagée.
Prix et Modalités de paiement :
Prix :
Les prix transmis sont des prix TTC, indiqués en euros. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison qui sont à la charge du client et ceux-ci sont transmis par Un brin coton au moment de la validation du panier.
Les frais de port sont calculés selon les barèmes postaux de DHL Allemagne. Le prix varie selon le poids, la taille et la destination du colis (tarifs en vigueur de DHL Allemagne).
Si vous souhaitez un du colis ainsi qu'une assurance, il vous faudra alors le spécifier lors de votre commande.
Cette option est facturée et son montant varie selon les mêmes critères utilisés pour le calcul des frais de port.
Si vous ne souhaitez pas prendre l'option de suivi ainsi que l'assurance, Un brin coton ne garantira pas le remboursement en cas de perte ou de dommages.
Modalités de paiement:
L'acheteur doit s'acquitter du mode de paiement proposé par Un brin coton.
Les modes de paiement acceptés par la société Un brin coton sont, Paypal ou les virements bancaires. La commande ne sera expédiée qu'après réception de la totalité du paiement.
Facturation :
Une facture sera établie pour toute commande.
Livraison :
Les articles seront envoyés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande.
Un brin coton ne peut s’engager sur un délai de livraison mais fait le nécessaire afin d’expédier celle-ci le plus rapidement à la suite de la réception du paiement. L'acheminement des colis est pris en charge par DHL Allemagne et potentiellement ses partenaires, Un brin coton ne pourra être tenu responsable des dégâts occasionnés par les différents transporteurs. Un brin coton décline toute responsabilité concernant la perte, la dégradation ou le retard de la livraison par la poste. N'acceptez jamais de colis détérioré ou portant des traces d'ouverture par les services postaux, sinon aucun recours ne sera possible par notre biais. Si les produits sont endommagés, Un brin coton vous conseille de refuser le colis en indiquant sur le bordereau de livraison la mention « colis refusé car endommagé ». Si le colis présente des traces évidentes d'ouverture et qu'il manque un ou plusieurs articles, vous devez également le refuser et faire un constat de spoliation auprès de la Poste.
Dans le cas d'un renvoi de colis pour les raisons citées précédemment, vous serez alors remboursé après le traitement du sinistre effectué par DHL et/ou ses partenaires. Le délai de remboursement peut s'élever à 15 jours après réception du colis par les services de transports en charge de l'enquête.
Les articles Un brin coton peuvent être envoyés en Europe.
Pour d’autres destinations, merci de contacter Un brin coton par mail : unbrincoton@gmail.com
Garantie :
Les articles Un brin coton sont des articles brodés et peints à la mains.
Les tissus et fils utilisés sont en coton, les tambours sont en bambou et en métal.
Droit de Rétractation et Remboursement :
Conformément à l'article L 121-20 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours à compter de la réception pour échanger ou vous faire rembourser le produit qui ne vous conviendrait pas. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Tout retour devra être préalablement signalé par mail via « contact » ou via unbrincoton@gmail.com
Les retours sont à effectuer à adresse postale société :
Le produit devra être retourné obligatoirement en colissimo ou lettre suivie pour l'Allemagne.
Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits dans leur emballage d'origine, complets et en bon état.
Les articles personnalisés ne sont ni remboursés ni échangés.
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés par le client ne sont pas repris. Ces frais sont à la charge du client.
Aucun renvoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif.
En accord avec la Loi Châtel du 1er juin 2008, les remboursements suite à un droit de rétractation se feront principalement par moyens de paiement et ils ne concernent pas la totalité des sommes versées. Ils se feront dans les meilleurs délais, et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. Le remboursement s'effectuera par Paypal/virement adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation.
Responsabilité :
Un brin coton ne pourrait voir sa responsabilité engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l'utilisation du réseau Internet tels notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions extérieures ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux.
Règlement des Litiges :
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. A
défaut, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents du domicile du défendeur ou du ressort du siège social de l'entreprise Un brin coton.
Droit Applicable:
Toutes les données que vous confiez à l'entreprise Un brin coton, en tant que personne physique, sont recueillies afin de pouvoir traiter vos commandes (nom, prénom, adresses).
En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous communiquez.